5 Janvier 10h
23 Mars 9h
23 Juin 11h
Proposition de protocole de partenariat Commune/Lex-Aequo et présentation de l’avant projet.
3 Septembre (Forum débat)
25 Octobre 14h
Présentation à nouveau du projet, du souhait de collaboration avec la mairie et msie en lumière de notre investissement depuis le début du projet (décembre 2020).
9 mai 2022
À M le Maire et l’Adjoint en charge de l’Urbanisme
Restructuration Sites « Les Écouges » et « Le Village Olympique »
Demande de rendez-vous suite au dépot CU Opérationnel
À M le Maire et l’Adjoint en charge de l’Urbanisme
Réitération de la demande de rendez-vous suite au dépot CU Opérationnel
À M le Maire et l’Adjoint en charge de l’Urbanisme
Demande de RDV auprès de la CCMV par le Notaire
ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINÉ – 2022
Cadre et modalités d’intervention de l’EPFL auprès de ses partenaires Adhérents
Page 17 :
… ne doit pas se réaliser suivant des modalités telles qu’en raison de la situation particulière dans laquelle se trouverait cette personne publique par rapport aux autres opérateurs agissant sur le même marché, elle fausserait le libre jeu de la concurrence sur celui-ci…
Etude adoptée par l’assemblée générale plénière
le 15 octobre 2009
page 4 :
Un EPFL N’EST PAS :
Remplissez vos coordonnées et faites nous-part de votre demande.
Filiale de VELOCE GROUPE
SAS au capital de 1 500 000 €
www.velocegroupe.fr